Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL Brocéliande Fantastic PLOËRMEL
Ploërmel Communauté, EPCI

Numéro de dépôt :
4021127
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/07/2023
FESTIVAL Brocéliande Fantastic PLOËRMEL de Ploërmel Communauté

Présentation de la marque FESTIVAL Brocéliande Fantastic PLOËRMEL

Déposée le 5 juillet 2013 par Ploërmel Communauté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « FESTIVAL Brocéliande Fantastic PLOËRMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est Ploërmel Communauté, EPCI domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE, BP 133 - 56804 - PLOËRMEL Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ploërmel Communauté, Mme LE MARRE Béatrice domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE, BP 133 - 56804 - PLOËRMEL Cedex - France.

La marque FESTIVAL Brocéliande Fantastic PLOËRMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL Brocéliande Fantastic PLOËRMEL est expirée depuis le 5 juillet 2023.

Ploërmel Communauté a également déposé les autres marques suivantes : LES IMAGINAIRES DE BROCELIANDE , Arth Mael , SPORT B NATURE , Fest-Noz Ar Miz Du , PLOERMEL COMMUNAUTE , LES IMAGINAIRES DE BROCELIANDE , Brocéliande Sport Nature


Ploërmel Communauté, EPCI - PLACE DE LA MAIRIE, BP 133 - 56804 - PLOËRMEL Cedex - France


Ploërmel Communauté, Mme LE MARRE Béatrice - PLACE DE LA MAIRIE, BP 133 - 56804 - PLOËRMEL Cedex - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Republication pour erratum - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 21 janvier 2014 - Retrait partiel n°616857 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Minerais ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.